Mentions légales

Directeur de publication

Monsieur Julien Midy, directeur de campagne

Droits d’auteur

Le site www.alainfontanel2020.eu est édité par la direction de campagne d’Alain Fontanel. Contact : contact[at]alainfontanel.eu

Hébergement

Le site www.alainfontanel2020.eu est hébergé par : OVH – Port du Rhin – France

Crédit photos

Abdesslam MIRDASS, Dorian Rollin et Adobe Stock

Copyright

Le contenu du site et notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.alainfontanel2020.eu qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. AlainFontanel.eu ne pourra être en aucun cas tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’accès à ce site et/ou de l’utilisation du contenu de ce site. AlainFontanel.eu pourra à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Liens hypertextes

Le site www.alainfontanel2020.eu donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. Alainfontanel2020.eu n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu.

AlainFontanel.eu n’est donc pas responsable de ces sites, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, avec autorisation préalable, un lien vers le site www.alainfontanel2020.eu à condition que les pages du site ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, notamment à l’intérieur de frames ou de cadres.

Déclaration CNIL

Conformément à l’article 43 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986, il est indiqué que :

  • le directeur de publication de ce site est Monsieur Julien Midy

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation de traitement, d’effacement et de portabilité de vos données que vous pouvez exercer en vous adressant à : Bureau d’Alain Fontanel

Les informations collectées sur le site www.alainfontanel2020.eu sont destinées uniquement à AlainFontanel et ne peuvent faire l’objet de cession à des tiers.

0

Toutes les forces
de Strasbourg

  •  

Faites un don

Pour donner un coup de pouce à la campagne

Soutenir la campagne